Cette faculté est garantie par la loi en raison du principe de la publicité des débats : «les séances du conseil municipal sont publiques», indique l’article L. 2121-18-1 du CGCT. Sauf à ce que le conseil municipal décide (à la majorité absolue) de se réunir à huis clos, toute personne souhaitant assister aux séances de l’assemblée délibérante doit donc pouvoir y accéder librement. Ce droit d’accès ne peut être restreint ou méconnu que lorsque ces personnes perturbent par leur comportement les travaux du conseil [1]. L’accès ne peut se faire sur invitation, ce qui reviendrait à le réserver à certaines personnes au détriment d’autres [2], et la salle doit obligatoirement comporter un espace dévolu à l’accueil du public [3].Toute personne a le droit de capter et retransmettre par des procédés audiovisuels les débats du conseil municipal.
Voilà ci-dessus le rappel des règles des grands principes de transparence des débats en conseil municipal.
Je pense que ces règles doivent être rappelées régulièrement et que l’on doit inciter les habitants à venir voir ce qui se passe au Conseil municipal. Ainsi, on peut se rendre compte de qui décide réellement : Les conseillers jouent-ils leur rôle ? Sont-ils présents régulièrement. Connaissent-ils les dossiers à l’avance ? Se sont-ils documentés sur d’autres projets ? Posent-ils des questions pertinentes ? Vérifient-ils régulièrement l’usage de l’argent publique ? Ont-ils consulté les personnes des quartiers concernés, les ont-ils tenus au courant de l’avancement des projets ? Pourquoi un projet de salle communal par exemple a-t-il disparu des priorités ? Quand est-il des bilans intermédiaires de mandature ? Nous rédigerons des comptes-rendus complets des débats ,sans rien omettre des solutions alternatives proposées, pour ceux qui ne peuvent pas se déplacer puisse suivre notre action communale.
Le Conseil municipal est vraiment un lieu où l’on peut recevoir des informations et comprendre le fonctionnement de la commune. On peut savoir tout des projets réellement en cours. Et si ce n’est pas le cas, c’est qu’il y a un réel problème de démocratie.
Avec mon équipe très investie, vous serez toujours les bienvenus et vous constituerez même un soutien par votre intérêt à la commune. Nous ne voulons pas être au dessus de habitants, mais toujours au milieu, avec eux.
Si vous venez nombreux régulièrement, nous pourrons réaménager la salle de conseil, éventuellement utiliser la salle Rayer. Nous sommes prêts à changer toutes les habitudes pour développer une démarche participative et faciliter l’attache de nos habitants aux décisions communales.
Vous pouvez relire, mes comptes-rendus de certains conseils municipaux passés, sur le blog.