Conseil municipal du 10 décembre 2015

Ci-dessous, l’ordre du jour de ce conseil municipal du 10 décembre 2015 transmis par la mairie :

  • Délibération : avis sur le schéma départemental de coopération intercommunale,
  • Délibération : résiliation de la convention relative à la mise à disposition du service d’instruction des actes d’urbanisme,
  • Délibération : durée des amortissements (frais bureau d’étude, logiciels etc.),
  • Décision modificative 2015,
  • Délibération : dissolution du CCAS,
  • Délibération : nomination de deux agents recenseurs et d’un agent de coordination dans le cadre du recensement de la population 2016,
  • Annule et remplace délibération n°75/2014 Restaurant « Le rendez-vous des chasseurs » mise en place d’un avenant au bail,
  • Délibération : demande de subvention exceptionnelle / voyage découverte / Classes MS GS et GS CP,
  • Délibération : révision  des tarifs de la cantine au 01/01/2016,
  • Délibération : réactualisation du partenariat avec Présence Verte,
  • Délibération : renouvellement de la convention médecine CDG 27,
  • Délibération : régime indemnitaire aux agents territoriaux – I.A.T. Indemnité d’administration et de technicité,
  • Délibération : ouverture d’un poste d’adjoint des services techniques 1ère classe,
  • Utilisation des locaux administratifs de l’école à la suite d’un vol et suite aux événements du 13 novembre 2015
  • Exécution du budget,
  • Réflexion salle d’activités,
  • Questions diverses.

Nous vous ferons un compte rendu prochainement.

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